Description
Moins connues que la grande ordonnance de la marine d’août 1681, les sept ordonnances concernant la Marine du 27 septembre 1776 réforment en profondeur la législation en vigueur concernant l’administration des ports et arsenaux.
L’ouvrage comprend principalement l’ordonnance royale « CONCERNANT la Régie et Administration générale & particulière des Ports & Arsenaux de Marine » du 27 Septembre 1776. A sa suite, six autres ordonnances concernant la Marine du 27 septembre 1776, à savoir :
- Ordonnance, Pour régler les fonctions dont les Officiers de la Marine seront chargés sur les Escadres & à bord des Vaisseaux,…
- Ordonnance, Concernant les officiers de port
- Ordonnance du roi, pour la suppression du Corps des Officiers d’Administration & des Écrivains de la Marine
- Ordonnance, Portant établissement de Commissaires généraux & ordinaires des Ports & Arsenaux de Marine, & de Gardes-magasins
- Ordonnance, portant établissement de Contrôleurs de la Marine
- Ordonnance, portant établissement de Commissaires & de Syndics des Classes
Ouvrage d’époque imprimé à Toulon chez « J.-L.-R. Maillard ». Pièce de titre sur le dos « ORDO DE LA MARI SEPT 1776 ». Les plats présentent d’importants défauts (petits trous, griffures,…). Coins émoussés. Etiquette contemporaine « 28? » de classement sur le dos. Annotation au crayon de papier page de garde. Signalons surtout un cahier déréglé (pages 5 à 20) (visible sur les dernières photographies)
